Exposé des motifs : Les services publics constituent un pilier fondamental de notre société. Les agent.e.s municipaux.ales assurent au quotidien des missions essentielles à …
Rapporté par Aymeric Deheurles Présentation du vœu faite en séance (le vœu est décrit plus bas) : Monsieur le Maire, cherEs collègues Notre société évolue, …
En 2024 a eu lieu un passage en revue du système des NBI, Nouvelles Bonification Indiciaire, lié à un changement de contexte légal. Environ 500 …
Monsieur le Maire, Monsieur Esplugas Labatut Vous proposez la mise en place d’une carte Toulouse + pour les musées et les centres culturels toulousains. …
En 2011, la ville de Toulouse adhérait d’un même élan à l’initiative OpenDataFrance et à l’April, l’association pour la promotion du logiciel libre. C’était …
https://www.youtube.com/watch?v=20rbaFOvx24 Monsieur le Maire, chers collègues, Nous souhaitions intervenir sur la modification du tableau des emplois, qui a pour objet de proposer la création …
Le sujet a été abordé à plusieurs reprises déjà aujourd’hui et c’est bien légitime parce qu’il est majeur. On a dans ce chapitre une …
DEC-8353 Quartier Cartoucherie – 12 rue Roquemaurel – Mise à disposition d’une partie d’une maison au profit de l’association Les Anciens de la Cartoucherie : …
https://www.youtube.com/watch?v=SAXZaYI6nxY Maxime LE TEXIER C’est l’histoire d’une casse, celle injuste et injustifiée des services publics. Et c’est l’histoire d’un casse, celui du budget de …
https://youtu.be/BafdcqdbiUw Monsieur le Président, cherEs collègues, Nous voici en 2025 ; je vous présenterais bien tous nos vœux, mais vous les aurez de toute …
9.1 Adoption du contrat territorial Ceci était un moment attendu, au moins depuis 5 ans pour ma part et mon arrivée au sein …
Exposé des motifs La culture est essentielle. Facteur de lien social, elle permet de se confronter à différents regards sur le monde, pourtant l’accès à la …
Exposé des motifs : Le projet de la Jonction Est, inscrit dans la programmation pluriannuelle des investissements depuis de nombreuses années, a vu son coût exploser pour atteindre …
Cette délibération acte la réduction de la contribution de la collectivité au COSAT, Comité des Œuvres Sociales de la collectivité, c’est-à-dire un acteur pourtant essentiel …
Je poursuis les questionnements avec cette 2ème délibération. Cette délibération détaille les postes qui ont été supprimés, suite à la mise en place des …
Le rapport social unique est un document qui fournit des données uniquement statistiques sur les agents de la collectivité. 1ère remarque que l’on peut faire : …
Nous nous abstiendrons sur cette délibération car elle consiste en grande partie à récupérer du foncier appartenant à la collectivité en détruisant des logements sociaux et …
Monsieur le président, mesdames et messieurs les éluEs, chèrEs collègues, Intervention concernant les 2 délibérations, qui toutes les deux mentionnent les déchets verts ; …
Soumettre les bailleurs au régime d’autorisation préalable de mise en location « permis de louer » est une bonne mesure puisque ce dispositif permettra à la collectivité …
Monsieur le Président, chers collègues Alors, je souhaite m’excuser auprès de mes collègues toulousains, mais je vais reprendre des éléments que nous avons développés au …
