Conseil métropolitain – 10 avril 2025 : Liminaire par Marc Péré
« Ce déficit, tout le monde en parle, dans toute l’Europe. » Qui a dit cela ? Emmanuel Macron ? Michel Barnier ? François Bayrou …
Tribune
(retiré) Vœu pour apporter un soutien inconditionnel aux agents qui font vivre nos services publics
Exposé des motifs : Les services publics constituent un pilier fondamental de notre société. Les agent.e.s municipaux.ales assurent au quotidien des missions essentielles à …
(retiré) Vœu pour l’égalité parentale et l’instauration d’une autorisation spéciale d’absence de 30 jours pour les agentEs au titre du congé 2ème parent
Rapporté par Aymeric Deheurles Présentation du vœu faite en séance (le vœu est décrit plus bas) : Monsieur le Maire, cherEs collègues Notre société évolue, …
CMu Mars 2025 – 22.5 – Modification du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel des agents de la Mairie de Toulouse Administration RH 25-0134 : Maxime LE TEXIER
En 2024 a eu lieu un passage en revue du système des NBI, Nouvelles Bonification Indiciaire, lié à un changement de contexte légal. Environ 500 …
CMu Mars 2025 – 12.17 Carte Toulouse+ : Agathe Roby
Monsieur le Maire, Monsieur Esplugas Labatut Vous proposez la mise en place d’une carte Toulouse + pour les musées et les centres culturels toulousains. …
CMu Mars 2025 – 21.2 – Non renouvellement de l’adhésion de la Mairie de Toulouse à l’association pour la promotion et la recherche d’une informatique libre (APRIL) Transitions Numériques 25-0151 : Maxime LE TEXIER
En 2011, la ville de Toulouse adhérait d’un même élan à l’initiative OpenDataFrance et à l’April, l’association pour la promotion du logiciel libre. C’était …
CMu Mars 2025 – Chapitre Ressources Humaines – conditions de travail des agentEs : Caroline HONVAULT
https://www.youtube.com/watch?v=20rbaFOvx24 Monsieur le Maire, chers collègues, Nous souhaitions intervenir sur la modification du tableau des emplois, qui a pour objet de proposer la création …
CMu Mars 2025 – 4.1 Subventions culturelles : Caroline HONVAULT
Le sujet a été abordé à plusieurs reprises déjà aujourd’hui et c’est bien légitime parce qu’il est majeur. On a dans ce chapitre une …
CMu Mars 2025 – Décisions du Maire : Caroline Honvault
DEC-8353 Quartier Cartoucherie – 12 rue Roquemaurel – Mise à disposition d’une partie d’une maison au profit de l’association Les Anciens de la Cartoucherie : …
Conseil municipal 27 Mars 2025 – Liminaire Agathe & Maxime sur le budget
https://www.youtube.com/watch?v=SAXZaYI6nxY Maxime LE TEXIER C’est l’histoire d’une casse, celle injuste et injustifiée des services publics. Et c’est l’histoire d’un casse, celui du budget de …
Conseil métropolitain – 13 Février 2025 : Liminaire par Aymeric Deheurles
https://youtu.be/BafdcqdbiUw Monsieur le Président, cherEs collègues, Nous voici en 2025 ; je vous présenterais bien tous nos vœux, mais vous les aurez de toute …
Conseil Métropolitain – 13 février 2025 – 9.1 : adoption du contrat territorial – Maxime Le Texier
9.1 Adoption du contrat territorial Ceci était un moment attendu, au moins depuis 5 ans pour ma part et mon arrivée au sein …
Conseil métropolitain : Voeu pour permettre aux communes de la Métropole de valoriser l’art dans l’espace public à travers le mobilier urbain – Agathe Roby
Exposé des motifs La culture est essentielle. Facteur de lien social, elle permet de se confronter à différents regards sur le monde, pourtant l’accès à la …
Conseil métropolitain : Voeu pour l’abandon du projet de la Jonction Est – Agathe Roby
Exposé des motifs : Le projet de la Jonction Est, inscrit dans la programmation pluriannuelle des investissements depuis de nombreuses années, a vu son coût exploser pour atteindre …
Conseil métropolitain : 19.3 Adoption d’une convention avec le COSAT (Comité des Oeuvres Sociales Sportives et Culturelles des agents de la Mairie de Toulouse et assimilés) – Caroline Honvault
Cette délibération acte la réduction de la contribution de la collectivité au COSAT, Comité des Œuvres Sociales de la collectivité, c’est-à-dire un acteur pourtant essentiel …
Conseil métropolitain : 19.2 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole Conseil métropolitain – Caroline Honvault
Je poursuis les questionnements avec cette 2ème délibération. Cette délibération détaille les postes qui ont été supprimés, suite à la mise en place des …
Conseil métropolitain – 19.1 Présentation du Rapport Social Unique – Caroline Honvault
Le rapport social unique est un document qui fournit des données uniquement statistiques sur les agents de la collectivité. 1ère remarque que l’on peut faire : …
Conseil Métropolitain – 14.3 Toulouse – Secteurs Basso Cambo et Reynerie : cession de terrains & Plan de Transformations des Zones Commerciales – Jamal El Arch
Nous nous abstiendrons sur cette délibération car elle consiste en grande partie à récupérer du foncier appartenant à la collectivité en détruisant des logements sociaux et …
Conseil métropolitain – 13.1 & 13.2 Collecte des déchets – Aymeric Deheurles
Monsieur le président, mesdames et messieurs les éluEs, chèrEs collègues, Intervention concernant les 2 délibérations, qui toutes les deux mentionnent les déchets verts ; …
Conseil métropolitain – 11.4 Mise en œuvre du dispositif d’Autorisation Préalable de Mise en Location du Permis de Louer sur la ville de Toulouse – Jamal El Arch
Soumettre les bailleurs au régime d’autorisation préalable de mise en location « permis de louer » est une bonne mesure puisque ce dispositif permettra à la collectivité …