Groupe politique des élus et élues d'opposition à Toulouse et sa Métropole. Démocratique, solidaire & engagé pour le climat.
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Conseil métropolitain – 5.12 Convention de délégation de service public relative à l’exploitation et à l’entretien du réseau de chauffage urbain du Mirail – Raccordement de la résidence Béarn – Aymeric Deheurles

Monsieur le Président, mesdames et messieurs les éluEs, cherEs collègues,     Nous nous abstiendrons pour cette délibération et pour la suivante. Non pas que nous …

Conseil métropolitain – 4.31 Adoption des conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties avec les bailleurs sociaux dans les Quartiers Politique de la Ville – Jamal El Arch

Cette délibération prévoit dans le cadre de la loi un abattement de 30% sur la base d’imposition de la taxe foncière sur les propriétés bâties …