municipal

20.5 Plan local de stationnement de la Mairie de Toulouse – Dispositif de gratuité au bénéfice des véhicules électriques  – Maxime      Il y a …

18.2 – porteurs de handicap – Jamal   « Porteur de handicap » : étrange expression, on ne porte pas un handicap comme on porte un …

15.12 Contrat de concession de service pour l’implantation et l’exploitation de mobiliers urbains d’affichage accessoirement publicitaires : choix du concessionnaire et approbation du contrat – Odile …

13.1 MISE EN PLACE DES CAMÉRAS DITES DE PROTECTION – Jamal    Sécurité, sécurité, sécurité, caméras, drones, reconnaissance faciale, on n’entend que cela dans votre rhétorique. Alors …

20.4 Plan local de stationnement de la Mairie de Toulouse – Stationnement payant sur voirie – Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro …

20.7 Service de location de scooters électriques en libre-service : adaptation des modalités de stationnement – Odile    Monsieur le Maire, mesdames, messieurs, chers collègues,     …

5.15 Quartier Lafourguette – Déclassement et cession d’une parcelle située rue Léon Joulin –  Odile   Monsieur le Maire, mesdames, messieurs, chers collègues,   Nous découvrons une …

5.8 Quartier Arnaud Bernard – Appel à candidature pour la rétrocession d’un droit au bail commercial situé 11 place Arnaud Bernard et 5.9 Quartier Lafourguette …

6.2 – Festival de Toulouse : approbation du contrat de partenariat avec JCDecaux France Ressources de la culture – Caroline   Monsieur le maire, mesdames, messieurs, …

6.1 – Festival de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec l’association Radio Présence Ressources de la culture 23-0199 – Caroline    À …