Groupe politique des élus et élues d'opposition à Toulouse et sa Métropole. Démocratique, solidaire & engagé pour le climat.
Interventions Conseil
Interventions Conseil

Conseil métropolitain – 5.12 Convention de délégation de service public relative à l’exploitation et à l’entretien du réseau de chauffage urbain du Mirail – Raccordement de la résidence Béarn – Aymeric Deheurles

Monsieur le Président, mesdames et messieurs les éluEs, cherEs collègues,     Nous nous abstiendrons pour cette délibération et pour la suivante. Non pas que nous …

Conseil métropolitain – 4.31 Adoption des conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties avec les bailleurs sociaux dans les Quartiers Politique de la Ville – Jamal El Arch

Cette délibération prévoit dans le cadre de la loi un abattement de 30% sur la base d’imposition de la taxe foncière sur les propriétés bâties …

10.3 Le Gardien du Temple Opus II : approbation de la convention de partenariat tripartite avec Tisséo Voyageurs et Tisséo Collectivités – Intervention Caroline 

Cette délibération concerne une Convention avec Tisséo Voyageurs et Tisséo Collectivités visant à préserver l’intégrité des ouvrages de Tisséo durant l’évènement le Gardien du Temple.  …