Exposé des motifs Le changement de prénom à l’état civil est une démarche essentielle pour de nombreuses personnes trans. Il leur permet d’obtenir des documents …
Exposé des motifs En 2022, la pollution au plomb dans le quartier Barrière de Paris – Fondeyre, héritée de l’ancienne activité de la fonderie …
Exposé des motifs L’accès à un logement décent et sécurisé est un droit fondamental. Pourtant, face à l’augmentation constante des loyers et des primes d’assurance …
Exposé des motifs : Les services publics constituent un pilier fondamental de notre société. Les agent.e.s municipaux.ales assurent au quotidien des missions essentielles à …
Rapporté par Aymeric Deheurles Présentation du vœu faite en séance (le vœu est décrit plus bas) : Monsieur le Maire, cherEs collègues Notre société évolue, …
Exposé des motifs La culture est essentielle. Facteur de lien social, elle permet de se confronter à différents regards sur le monde, pourtant l’accès à la …
Exposé des motifs : Le projet de la Jonction Est, inscrit dans la programmation pluriannuelle des investissements depuis de nombreuses années, a vu son coût exploser pour atteindre …
Exposé des motifs Aujourd’hui, toutes les recherches scientifiques s’accordent sur la nécessité de diminuer notre consommation de viande et de poisson pour préserver à la …
Rapporté par Madame Honvault Caroline Eléments de contexte A l’été 2023, des changements importants sont intervenus dans l’emplacement d’un certain nombre de bureaux de vote …
L’enquête Mobilités 2023 organisée conjointement par Tisséo, le Département de la Haute-Garonne, la Région Occitanie et les services de l’Etat sur l’aire urbaine toulousaine a montré …
Rapporté par Caroline Honvault La France est devenue le 4 mars 2024 le premier pays au monde à inscrire explicitement dans sa Constitution la liberté …
Je voudrais remercier Mme Bez pour les discussions intéressantes et les modifications acceptés au vœu à savoir la prise en compte de l’ensemble des personnels, …
Conseil municipal de Toulouse du 29 mars 2024 Co-rapporté par Antoine MAURICE et Maxime LE TEXIER L’enjeu d’assurer l’entretien et la rénovation de l’habitat dégradé …
Nous partageons tout à fait le constat des déserts médicaux. Il nous semble par contre que l’angle unique choisi sur les MSP (Maisons de Santé …
Conseil municipal de Toulouse, 29 septembre 2023 Vœu des groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne et Toulouse écologiste, solidaire et citoyenne contre le projet …
Conseil municipal de Toulouse, 29 septembre 2023 Vœu du groupe Alternative municipaliste citoyenne pour améliorer la qualité de l’air intérieur de nos groupes scolaires …
Conseil municipal de Toulouse, 29 septembre 2023 Vœu des groupes Toulouse écologiste, solidaire et citoyenne et Alternative municipaliste citoyenne pour une campagne rappelant le …
Vœu – Perméabilisation des sols – Caroline Monsieur le Président, chers collègues, Vous avez toutes et tous vu les images impressionnantes ces dernières …
