Groupe AMC • ÉluEs engagéEs pour une Alternative Citoyenne

Groupe politique des élus et élues d'opposition à Toulouse et sa Métropole. Démocratique, solidaire & engagé pour le climat.
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Groupe politique des élus et élues d'opposition à Toulouse et sa Métropole. Démocratique, solidaire & engagé pour le climat.

Conseil métropolitain : Voeu pour permettre aux communes de la Métropole de valoriser l’art dans l’espace public à travers le mobilier urbain – Agathe Roby

Exposé des motifs  La culture est essentielle. Facteur de lien social, elle permet de se confronter à différents regards sur le monde, pourtant l’accès à la …

Conseil métropolitain : 19.3 Adoption d’une convention avec le COSAT (Comité des Oeuvres Sociales Sportives et Culturelles des agents de la Mairie de Toulouse et assimilés) – Caroline Honvault

Cette délibération acte la réduction de la contribution de la collectivité au COSAT, Comité des Œuvres Sociales de la collectivité, c’est-à-dire un acteur pourtant essentiel …

Conseil métropolitain : 19.2 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole Conseil métropolitain – Caroline Honvault

Je poursuis les questionnements avec cette 2ème délibération.    Cette délibération détaille les postes qui ont été supprimés, suite à la mise en place des …

Conseil Métropolitain – 14.3 Toulouse – Secteurs Basso Cambo et Reynerie : cession de terrains & Plan de Transformations des Zones Commerciales – Jamal El Arch

Nous nous abstiendrons sur cette délibération car elle consiste en grande partie à récupérer du foncier appartenant à la collectivité en détruisant des logements sociaux et …

Conseil métropolitain – 11.4 Mise en œuvre du dispositif d’Autorisation Préalable de Mise en Location du Permis de Louer sur la ville de Toulouse – Jamal El Arch

Soumettre les bailleurs au régime d’autorisation préalable de mise en location « permis de louer » est une bonne mesure puisque ce dispositif permettra à la collectivité …

Conseil métropolitain – 7.2 Présentation du rapport 2023 en matière d’égalité entre les femmes et les hommes – Caroline Honvault

Monsieur le Président, Chers collègues,    Ce 5eme rapport égalité femmes-hommes nous donne l’occasion de lire les actions que la collectivité met en place ou …

Conseil métropolitain – 5.12 Convention de délégation de service public relative à l’exploitation et à l’entretien du réseau de chauffage urbain du Mirail – Raccordement de la résidence Béarn – Aymeric Deheurles

Monsieur le Président, mesdames et messieurs les éluEs, cherEs collègues,     Nous nous abstiendrons pour cette délibération et pour la suivante. Non pas que nous …

Conseil métropolitain – 4.31 Adoption des conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties avec les bailleurs sociaux dans les Quartiers Politique de la Ville – Jamal El Arch

Cette délibération prévoit dans le cadre de la loi un abattement de 30% sur la base d’imposition de la taxe foncière sur les propriétés bâties …