Infolettre municipale #14 : Conseil du 30 juin 2023
✉️🦜Inscrivez-vous à notre infolettre citoyenne ! 🔔 Groupe AMC au conseil municipal du 10 mars 2023. Crédit : Ariane Laude Conseil Municipal de Toulouse du …
Conseil métropolitain du 22 juin 2023 – 14.27 – Paleficat – Odile
14.27 Site Paléficat Rives de l’Hers (Toulouse) – Concession d’aménagement : approbation du Compte Rendu Annuel d’activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 et adoption …
Conseil métropolitain du 22/06/2023 – Liminaire (Brigitte)
Brigitte Bec pendant son liminaire au conseil métropolitain du 22/06/2023 : droits AMC LIMINAIRE : En préambule, rappelons que nous sommes résolument contre l’utilisation …
Conseil métropolitain du 22 juin 2023 – 18.7 – PLU Saint Jory – Maxime
18.7 Approbation de la troisième modification du Plan Local d’Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Saint-Jory – DEL-23-0486 – Maxime Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, …
Conseil métropolitain du 22 juin 2023 – 16.1 Jonction Est – Odile
16.1 Jonction Est : approbation des dossiers réglementaires et demande d’ouverture d’une enquête publique préalable à la DUP portant mise en compatibilité du PLU – …
Conseil métropolitain du 22 juin 2023 – 13.3 : les producteurs de déchets – Aymeric
13.3 – Collecte des déchets : enquête auprès des producteurs de déchets – Aymeric Monsieur le Président, mesdames et messieurs, chèrEs collègues Je …
Conseil métropolitain du 22 juin 2023 – 8.1 – Stadium et Stade Toulousain – Aymeric
8.1 – Stadium : approbation de la convention d’occupation dérogatoire au profit de la SASP Stade Toulousain Rugby – Aymeric Monsieur le Président, mesdames …
Conseil métropolitain du 22 juin 2023 – 5.4 : protection fonctionnelle M. Moudenc – Maxime
5.4 – Protection fonctionnelle M. Moudenc – Révolution Permanente – Maxime M. le Président, chèrEs collègues, La loi prévoit que la collectivité est tenue …
Conseil métropolitain du 22 juin 2023 – 14.4 : Andromède (Blagnac) – Odile
14.4 – Andromède (Blagnac) : lancement d’une Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU – Phase 3 de la ZAC et définition des …
Conseil métropolitain du 22 juin 2023 – 14.3 : ANRU – Odile
14.3 – Convention du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain financé par l’ANRU : adoption de l’avenant n°1 – Odile Monsieur le Président, mesdames, …