Conseil métropolitain du 22 juin 2023 – 14.3 : ANRU – Odile
14.3 – Convention du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain financé par l’ANRU : adoption de l’avenant n°1 – Odile Monsieur le Président, mesdames, …
14.3 – Convention du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain financé par l’ANRU : adoption de l’avenant n°1 – Odile Monsieur le Président, mesdames, …
5.10 – Fourniture de chaleur issue de l’Unité d’Incinération des Ordures Ménagères du Mirail par Toulouse Métropole à la société par actions simplifiée »Water Horizon » …
12.2 – Axe Paris-Orléans-Limoges-Toulouse – Association Urgence Ligne POLT : adhésion de Toulouse Métropole et désignation d’un représentant – DEL-23-0466 – Odile Monsieur le …
Vœu – Perméabilisation des sols – Caroline Monsieur le Président, chers collègues, Vous avez toutes et tous vu les images impressionnantes ces dernières …
19.2 – Créations d’emplois non permanents – Contrats de projets pris en application de l’article L332-24 du Code Général de la Fonction Publique – Caroline …
9.7 – Culture scientifique Technique et Industrielle – Museum d’histoire naturelle et Quai des Savoirs : actualisation des tarifs – Caroline Cette délibération a …
9.5 – Actions culturelles en Métropole : attribution de subventions au titre de l’exercice 2023 – Caroline Cette délibération concerne des subventions, notamment à …
6.1/6.2 – Contrats de délégation des services publics de l’eau potable / de l’assainissement – Jamal Nos ressources en eau baissent, et nous savons …
Le conseil métropolitain réunit tous les maires et un certain nombre d’élus des communes de la métropole de Toulouse. Les élu-e-s toulousain-e-s sont majoritaires, car …