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Infolettre métropolitaine #14 : Conseil du 8 décembre 2022
Infolettre métropolitaine #14 : Conseil du 8 décembre 2022

Infolettre métropolitaine #14 : Conseil du 8 décembre 2022

Maxime Le Texier, Brigitte Bec, Marc Péré et Caroline Honvault, éluEs du groupe AMC

Bonjour les gens !

Dans 3 semaines, c’est Nowell, dans 2 semaines, c’est les vacances, mais avant tout dans 2 semaines, c’est le conseil municipal, et jeudi qui vient, oui, là, le 8 décembre, c’est le conseil métropolitain. 

Alors vu que le Covid, c’est comme Capri, c’est fini (en fait non pas du tout et l’Occitanie est en plein dans le 9e vague avec tout plein de nouveaux décès et de covid long..), on quitte Compans Caffarelli et on va aux espaces Vanel, en haut de la médiathèque de Marengo. On aura une belle vue de là-haut sur les illuminations de Noël, et on pourra aller flâner à la pause de midi sur ces magnifiques Ramblas qui accueillent une partie du marché de Noël ; pour une fois qu’on leur a trouvé une utilité, c’est cool. Et on pourra apercevoir le super sapin multisapins de la ville de Toulouse, vous savez, ce sapin géant (nan, on n’a pas dit “gênant”) constitué de plus de 300 sapins. C’est bien, c’est festif, et puis petit papa Moudenc Noël nous offrira de beaux cadeaux pour ce conseil métropolitain, cachés dans les 103 délibérations réparties dans les 18 chapitres.
Rien que le chapitre 4, qui est le premier à contenir des délibérations, il en a 35. BAM ! Prends-toi ça dans la hotte ! De quoi nous occuper de la fin des liminaires (alors voyons, on est convoqués à 9h, donc on commence à 9h30, donc les liminaires se finissent vers 11h, donc vers 11h15 on va dire) jusqu’au bout de la nuit (elles m’entraînent, jusqu’à la folie, les délibs de minuit ! Ca y est, vous l’avez en tête, la chanson). Bon, pas jusqu’au bout de la nuit, mais vu que généralement on ne va manger qu’à la fin d’un chapitre, on va bouffer tard. Parce qu’en plus, les 23 premières c’est du budget, donc ça sera comme d’habitude le triumvirat Sachounet Briand – Michèle Bleuse – Marc Péré qui nous divertiront avec leurs discussions enchanteresques.  

La déontologie à l’ordre du jour

Après ça, dans le chapitre 5, il y aura la délibération suivante (entre autres, hein, il y en a 9) : “Engagements déontologiques des élus de Toulouse Métropole”.  
Ça en jette, hein ? C’est le fruit de 2 ou 3 réunions d’un groupe de travail dans lequel l’opposition était représentée, avec Aymeric pour notre groupe, où on décrit ce qu’il faut faire et ne pas faire. Y’a plein de choses qui paraissent évidentes, comme ne pas accepter de cadeaux (d’un montant supérieur à 150 euros, donc vous pouvez nous offrir des babioles moins chères, ça va ; pensez à bien noter l’adresse de nos locaux pour envoyer les paniers garnis, on a quelques estomacs sur pattes dans notre groupe. Nan, on déconne, faites pas ça, on est intègres, nous, on ne prend pas de cadeaux). 

Alors il y a quoi là-dedans ? Il y a la prévention des conflits d’intérêts, où on explique entre autres que voter pour des trucs qui concernent directement notre activité professionnelle, c’est mal, que faire embaucher des membres de sa famille, c’est pas bien (coucou Pénélope Fillon – François, rends l’argent !), et que après son mandat d’élu, c’est pas mal d’attendre un peu avant de rejoindre une boîte pour laquelle on aurait pu voter des subventions. Et alors sur ce dernier point, il y a une personne qui ne comprenait pas pourquoi on allait enquiquiner les éluEs après leur mandat : c’était Bébert Médina ! Et il ne comprenait réellement pas, il était sincère. Quand on a expliqué que bah si un élu profite de son mandat pour arroser une boîte qui s’est engagée à l’embaucher après, ça ressemble quand même vachement à de la corruption, il était d’accord avec ces arguments, mais n’avait jamais envisagé que ça puisse arriver. C’est touchant. S’il est sincère, c’est une belle preuve d’intégrité (non, on n’a pas dit naïveté). 

Y’a un chapitre “probité de l’élu” aussi, avec assiduité lors des commissions et conseils sous peine de retenue sur indemnités. “Dignité de l’élu”, où on rappelle que le harcèlement sexuel et moral, c’est mal. Ça ne parle pas des propos sexistes, ça aurait sûrement été beaucoup plus compliqué pour de nombreux élus. Il y a aussi cette phrase : “L’élu s’engage, dans la mesure où il serait reconnu coupable en dernière instance d’une des infractions mentionnées à l’article 131-26-2 du code pénal, à démissionner immédiatement de ses mandats d’élu.”, à garder sous le coude, on ne sait jamais et on ne vise personne. Un chapître “Impartialité de l’élu” avec reconnaissance et respect de l’opposition (on le fera lire à bon papa Moudenc), et on finit avec “transparence de la vie publique”. 
Bon, c’est un texte qui va dans le bon sens, même s’il enfonce des portes ouvertes et ne fait que reprendre le cadre légal, c’est toujours bien que ce soit tracé par écrit. C‘est perfectible, évidemment, mais c’est mieux que rien. 

La SPL RINM, alias Zefil

Dans le chapitre 5 du conseil métropolitain, on parle aussi de Zefil. Les lectrices et lecteurs assiduEs d’Aymeric sur Twitter en ont déjà entendu parler, mais pour les autres (quelle honte, vous ne le suivez pas sur Twitter ? Vous loupez plein de choses inutiles mais parfois des trucs vaguement pertinents), rappelons ce qu’est Zefil : c’est une SPL (société publique locale) créée le 4 avril 2013, qui a pour but de déployer la fibre optique dans la métropole, de servir également de fournisseur d’accès pour des entreprises ou des collectivités. En gros, ils font tout : ils font les travaux dans les rues pour faire passer la fibre, ils raccordent les clients, et ils leur fournissent un service de très haute qualité avec différents débits possibles avec des tarifs alignés sur la fourchette haute des opérateurs privés, mais pour une qualité de service nettement supérieure. 

Et alors à quoi ça sert ? Bah ça sert à ce que les collectivités ne soient plus dépendantes des opérateurs privés. En gros, il y a plusieurs communes, et de nombreux services publics, qui passent par Orange, Free, ou autres pour faire transiter leurs données (sachant que ça peut être plein de choses différentes, des caméras de vidéosurveillance aux synchronisations des feux tricolores, en passant bien évidemment par la connexion internet et la téléphonie), et tout ça, ce sont des sousous publics qui sont filés à des opérateurs privés. Quand ça passe par Zefil, les collectivités payent Zefil. Mais Zefil, l’argent récolté, c’est redistribué aux actionnaires ; et les actionnaires, c’est qui ? Bah jusqu’à maintenant c’était Toulouse et Toulouse Métropole, et la délibération qu’on va adopter en conseil jeudi étend l’actionnariat à 30 des 36 communes de la métropole de Toulouse. Donc en gros quand elles décideront de payer un service de qualité auprès de Zefil, c’est de l’argent qui leur sera redistribué plus tard. Gagnant-gagnant, donc. En ce moment, il y a les écoles toulousaines qui sont toutes en train d’être fibrées, grâce à Zefil. La 4G dans le métro, qui permet désormais de passer des appels ou de surfer sur le web, c’est eux aussi. Et ça, vous nous croirez ou non, mais y’a plein de conseillers métropolitains qui l’ignorent totalement, ce qui est assez dommage.  

Donc on en profite pour rendre ici hommage à l’équipe de Zefil qui fait un super boulot dans l’indifférence la plus totale, alors que c’est une perle que devrait valoriser la métropole. 

Routes départementales, ZFE, PCAET et autres joyeusetés

Au chapitre 15, on aura une délibération unique sur la nouvelle dénomination des voies métropolitaines. En gros, avant, les routes appartenaient au département, et maintenant elles vont appartenir à la métropole. Donc on n’aura plus les routes départementales (pour celles et ceux qui ne connaissent pas le sketch de Jean Yanne sur les  routes départementales, cherchez-le sur Youtube, ça vaut le coup), mais nous aurons désormais les routes métropolitaines. 

En chapitre 16, on parlera de la ZFE et du PCAET. 

Pour la ZFE (vous savez déjà ce qu’est la ZFE hein ? La zone à faible émission), on nous demande d’adopter une délibération permettant aux gens qui roulent peu souvent (moins de 52 fois par an, donc une fois par semaine en moyenne) de venir dans la ZFE même si leur voiture n’est pas conforme. 

Pour le PCAET, on a 2 délibérations, nul doute qu’on entendra Maxime s’exprimer, ça fait longtemps qu’il n’a pas bataillé avec François Chollet. Ah si, en fait, ils font ça à chaque fois, c’est vrai. Mais c’est comme pour les finances avec Michèle, Marc et Sachounet, un conseil sans les échanges Maxime-Chollet, ça serait pas un vrai conseil. Plus sérieusement, c’est un enjeu majeur et c’est désespérant de voir que la majorité ne prend pas de mesures suffisantes sur les questions climatiques, que François Chollet défend cette mollitude (c’est comme la bravitude de Ségolène) et qu’on fonce tranquilou dans le mur. 

En 16.7, on a une délibération “Organisation d’un festival du Bien-manger à Toulouse” DEVINEZ QUI VA ÊTRE SUPER HEUREUX DE CETTE DELIBERATION ? C’est djidjibi, notre Bolzanou à nous ! Allez Jean-Jacques, tes talents vont enfin pouvoir s’exprimer pleinement ! 

En 17.2 on va parler de la ZAC de Ferro-Lèbres, un des derniers endroits sur Lardennes-Tournefeuille où il n’y a pas de constructions, et boum, plein de projets immobiliers dis-donc. Sur la délibération, on doit approuver entre autres que Toulouse Métropole “préconise d’appliquer les servitudes de mixité sociale à l’échelle du quartier et non à l’échelle de chaque programme immobilier”. En gros on autorise les promoteurs à faire des immeubles de riches et des immeubles de pauvres, pour ne surtout pas les mélanger entre eux. 

Au chapitre 18, Riton de Lagoutine va encore nous expliquer à quel point les agentEs de la collectivité sont heureux et bien traités. D’ailleurs c’est pour remercier bon papa Moudenc et Riton qu’ils sont de plus en plus nombreux à saisir les tribunaux contre leur gentil employeur. 

Après ça, il y aura les vœux. On a été moins fertiles que d’habitude, là, on a seulement un seul vœu qui sera porté par Agathe, concernant les panneaux publicitaires lumineux, que ville et métropole veulent augmenter, et qui ne sont pas vraiment top pour le climat ni pour la consommation en électricité en fait. 

Voilou. Après ça, on pourra se plonger pleinement dans la préparation du conseil municipal.  

Pensez bien évidemment jeudi à nous suivre sur twitter et / ou sur la diffusion en direct du conseil sur le site de Toulouse métropole, comme ça vous pourrez écouter le liminaire qui sera fait par Agathe cette fois-ci ; et sans vouloir tout divulgâcher, il se pourrait que bon papa Jean-Luc s’entende dire qu’il a un train de retard, rapport à un de nos communiqués récents sur une vague histoire de RER toulousain… 

Odile Maurin, élue du groupe AMC
Jamal El Arch, élu du groupe AMC

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