18.7 Approbation de la troisième modification du Plan Local d’Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Saint-Jory – DEL-23-0486 – Maxime Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, …
16.1 Jonction Est : approbation des dossiers réglementaires et demande d’ouverture d’une enquête publique préalable à la DUP portant mise en compatibilité du PLU – …
13.3 – Collecte des déchets : enquête auprès des producteurs de déchets – Aymeric Monsieur le Président, mesdames et messieurs, chèrEs collègues Je …
8.1 – Stadium : approbation de la convention d’occupation dérogatoire au profit de la SASP Stade Toulousain Rugby – Aymeric Monsieur le Président, mesdames …
5.4 – Protection fonctionnelle M. Moudenc – Révolution Permanente – Maxime M. le Président, chèrEs collègues, La loi prévoit que la collectivité est tenue …
14.4 – Andromède (Blagnac) : lancement d’une Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU – Phase 3 de la ZAC et définition des …
14.3 – Convention du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain financé par l’ANRU : adoption de l’avenant n°1 – Odile Monsieur le Président, mesdames, …
5.10 – Fourniture de chaleur issue de l’Unité d’Incinération des Ordures Ménagères du Mirail par Toulouse Métropole à la société par actions simplifiée »Water Horizon » …
12.2 – Axe Paris-Orléans-Limoges-Toulouse – Association Urgence Ligne POLT : adhésion de Toulouse Métropole et désignation d’un représentant – DEL-23-0466 – Odile Monsieur le …
Vœu – Perméabilisation des sols – Caroline Monsieur le Président, chers collègues, Vous avez toutes et tous vu les images impressionnantes ces dernières …
19.2 – Créations d’emplois non permanents – Contrats de projets pris en application de l’article L332-24 du Code Général de la Fonction Publique – Caroline …
9.7 – Culture scientifique Technique et Industrielle – Museum d’histoire naturelle et Quai des Savoirs : actualisation des tarifs – Caroline Cette délibération a …
9.5 – Actions culturelles en Métropole : attribution de subventions au titre de l’exercice 2023 – Caroline Cette délibération concerne des subventions, notamment à …
6.1/6.2 – Contrats de délégation des services publics de l’eau potable / de l’assainissement – Jamal Nos ressources en eau baissent, et nous savons …
La déclaration des droits de l’homme et du citoyen stipule que nul ne saurait être inquiété pour ses opinions, mêmes religieuses. La laïcité, et l’école …
✉️🦜Inscrivez-vous à notre infolettre citoyenne ! 🔔 Lors du Conseil Municipal du 16 décembre dernier, nous avions dénoncé la mise en place par la Mairie …
✉️🦜Inscrivez-vous à notre infolettre citoyenne ! 🔔 Groupe AMC lors du conseil du 6 avril 2023. Crédit : AMC « Bonjour les gens ! Pour bien …
Agathe Roby au conseil du 10 mars 2023. Crédit : Ariane Laude 3.8 Quartier St Etienne – Hotel Lestang – Agathe Je ne vais pas refaire …
Aymeric Deheurles au conseil du 10 mars 2023. Crédit : Ariane Laude 22.5 – Aymeric : Monsieur le conseiller, Nous avons reçu il y a …
Groupe AMC au conseil municipal du 10 mars 2023. Crédit : Ariane Laude Monsieur l’adjoint, mesdames et messieurs, chèrEs collègues, Cette 3ème ligne de métro …
