Groupe politique des élus et élues d'opposition à Toulouse et sa Métropole. Démocratique, solidaire & engagé pour le climat.
Actualité
Actualité

Conseil métropolitain – 4.31 Adoption des conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties avec les bailleurs sociaux dans les Quartiers Politique de la Ville – Jamal El Arch

Cette délibération prévoit dans le cadre de la loi un abattement de 30% sur la base d’imposition de la taxe foncière sur les propriétés bâties …

10.3 Le Gardien du Temple Opus II : approbation de la convention de partenariat tripartite avec Tisséo Voyageurs et Tisséo Collectivités – Intervention Caroline 

Cette délibération concerne une Convention avec Tisséo Voyageurs et Tisséo Collectivités visant à préserver l’intégrité des ouvrages de Tisséo durant l’évènement le Gardien du Temple.  …