toulouse

18.7 Approbation de la troisième modification du Plan Local d’Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Saint-Jory – DEL-23-0486 – Maxime   Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, …

16.1 Jonction Est : approbation des dossiers réglementaires et demande d’ouverture d’une enquête publique préalable à la DUP portant mise en compatibilité du PLU – …

13.3 – Collecte des déchets : enquête auprès des producteurs de déchets – Aymeric    Monsieur le Président, mesdames et messieurs, chèrEs collègues    Je …

8.1 – Stadium : approbation de la convention d’occupation dérogatoire au profit de la SASP Stade Toulousain Rugby – Aymeric    Monsieur le Président, mesdames …

5.4 – Protection fonctionnelle M. Moudenc – Révolution Permanente – Maxime   M. le Président, chèrEs collègues, La loi prévoit que la collectivité est tenue …

14.4 – Andromède (Blagnac) : lancement d’une Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU – Phase 3 de la ZAC et définition des …

14.3 – Convention du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain financé par l’ANRU : adoption de l’avenant n°1 – Odile    Monsieur le Président, mesdames, …

5.10 – Fourniture de chaleur issue de l’Unité d’Incinération des Ordures Ménagères du Mirail par Toulouse Métropole à la société par actions simplifiée  »Water Horizon » …

12.2 – Axe Paris-Orléans-Limoges-Toulouse – Association Urgence Ligne POLT : adhésion de Toulouse Métropole et désignation d’un représentant – DEL-23-0466 – Odile    Monsieur le …

19.2 – Créations d’emplois non permanents – Contrats de projets pris en application de l’article L332-24 du Code Général de la Fonction Publique – Caroline  …

9.7 – Culture scientifique Technique et Industrielle – Museum d’histoire naturelle et Quai des Savoirs : actualisation des tarifs – Caroline    Cette délibération a …